Vademecum

Introduktioun

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Introduktioun

    Personalmanagement

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    Congé parental

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    Contrat de travail - Guide d'utilisation

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    Contrat de travail - Modification unilatérale

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    Die Mitarbeiterbefragung

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    Die Stellenausschreibung

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    Modèle de contrat de travail

      Kollektivvertrag (CCT-SAS)

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      Kollektivvertrag (CCT-SAS)

        Gesetzer

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        ASBL Gesetz

         

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        Loi du 10 août 1992

        Loi du 10 août 1992 relative à la protection de la jeunesse

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        Loi du 24 avril 2016

        Loi du 24 avril 2016 portant modification de la loi modifiée du 4 juillet 2008 sur la jeunesse

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        Loi du 4 juillet 2008

        Loi du 4 juillet 2008 sur la jeunesse
         

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        Loi du 8 septembre 1998 - ASFT

        Loi du 8 septembre 1998 réglant les relations entre l'Etat et les organismes oeuvrant dans les domaines social, familial et thérapeutique

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        Règlement grand-ducal du 22 juin 2011

        Règlement grand-ducal du 22 juin 2011 modifiant le règlement grand-ducal du 9 janvier 2009 sur la jeunesse
         

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        Règlement grand-ducal du 28 janvier 1999

        Règlement grand-ducal du 28 janvier 1999 concernant l’agrément gouvernemental à accorder aux gestionnaires de services pour jeunes

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        Règlement grand-ducal du 9 juin 2006

        Règlement grand-ducal du 9 juin 2006
        – déterminant le nombre suffisant des travailleurs désignés;
        – catégorisant les entreprises dans les quelles l'employeur peut assumer lui-même la fonction de travailleur désigné;
        – relatif aux capacités des travailleurs désignés;
        – relatif à la formation des travailleurs désignés